Montfranc

Mairie de Montfranc.
Administration
Pays |  France
Région | Occitanie
Département | Aveyron
Arrondissement | Millau
Intercommunalité | Communauté de communes Monts, Rance et Rougier
Maire
Mandat | Michelle Fontanilles
2020-2026
Code postal | 12380
Code commune | 12152
Démographie
Gentilé | Montfrancain(e)
Population
municipale | 126 hab. (2021 )
Densité | 20 hab./km2
Géographie
Coordonnées | 43° 50′ 39″ nord, 2° 34′ 05″ est
Altitude | Min. 595 m
Max. 834 m
Superficie | 6,2 km2
Type  | Commune rurale à habitat dispersé
Unité urbaine | Hors unité urbaine
Aire d'attraction | Hors attraction des villes
Élections
Départementales | Canton des Causses-Rougiers
Législatives | Troisième circonscription
Localisation

Géolocalisation sur la carte : France

Montfranc

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Géolocalisation sur la carte : Occitanie (région administrative)

Montfranc

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Montfranc est une commune française située dans le département de l'Aveyron en région Occitanie.

## Géographie

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### Localisation

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Située dans le sud du département de l'Aveyron, la commune est limitrophe du Tarn.

### Communes limitrophes

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Les communes limitrophes sont Pousthomy, Le Masnau-Massuguiès, Massals et Miolles.

Les limites communales de Montfranc et celles de ses communes adjacentes.

Communes limitrophes de Montfranc[1] Miolles
(Tarn) |  | Pousthomy

|
|

Massals
(Tarn) |  |
Le Masnau-Massuguiès
(Tarn) |  |

### Géologie et relief

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Montfranc se trouve dans le parc naturel régional des grands causses, sur les monts d'Alban.

### Hydrographie

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Réseaux hydrographique et routier de Montfranc.

La commune est drainée par l'Ambiasselle, le Vernobre, le ruisseau de Ternis et par divers petits cours d'eau[2].

L'Ambiasselle, d'une longueur totale de 13,4 km, prend sa source dans la commune de Montfranc et se jette dans l'Ambias à Saint-Jean-de-Jeannes (Paulinet), après avoir arrosé 3 communes[3].

### Climat

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Pour des articles plus généraux, voir Climat de l'Occitanie et Climat de l'Aveyron.

En 2010, le climat de la commune est de type climat océanique altéré, selon une étude s'appuyant sur une série de données couvrant la période 1971-2000[4]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est dans une zone de transition entre le climat océanique altéré et le climat de montagne et est dans la région climatique  Sud-est du Massif Central, caractérisée par une pluviométrie annuelle de 1 000 à 1 500 mm, minimale en été, maximale en automne[5].

Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 9,6 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 14,9 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 1 480 mm, avec 12,5 jours de précipitations en janvier et 6,4 jours en juillet[4]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique la plus proche, située sur la commune de La Bastide-Solages à 12 km à vol d'oiseau[6], est de 13,5 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 950,8 mm[7],[8]. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d'émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[9].

### Milieux naturels et biodiversité

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La protection réglementaire est le mode d’intervention le plus fort pour préserver des espaces naturels remarquables et leur biodiversité associée[10]. Dans ce cadre, la commune fait partie d'un espace protégé, le Parc naturel régional des Grands Causses, créé en 1995 et d'une superficie de 327 937 ha, s'étend sur 97 communes. Ce territoire rural habité, reconnu au niveau national pour sa forte valeur patrimoniale et paysagère, s’organise autour d’un projet concerté de développement durable, fondé sur la protection et la valorisation de son patrimoine[11],[12],[13].

## Urbanisme

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### Typologie

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Au 1er janvier 2024, Montfranc est catégorisée commune rurale à habitat dispersé, selon la nouvelle grille communale de densité à sept niveaux définie par l'Insee en 2022[I 1]. Elle est située hors unité urbaine[I 2] et hors attraction des villes[I 3],[I 4].

### Occupation des sols

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Infrastructures et occupation des sols de la commune de Montfranc.

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (87 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (87 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : zones agricoles hétérogènes (86 %), forêts (13 %), prairies (0,9 %)[14].

### Planification

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La loi SRU du 13 décembre 2000 a incité fortement les communes à se regrouper au sein d’un établissement public, pour déterminer les partis d’aménagement de l’espace au sein d’un SCoT, un document essentiel d’orientation stratégique des politiques publiques à une grande échelle. La commune est dans le territoire du SCoT du Parc naturel régional des Grands Causses, approuvé le vendredi 7 juillet 2017 par le comité syndical et mis à l’enquête publique en décembre 2019. La structure porteuse est le Pôle d'équilibre territorial et rural du PNR des Grands Causses, qui associe huit communautés de communes, notamment la communauté de communes Monts, Rance et Rougier, dont la commune est membre[15].

La commune, en 2017, avait engagé l'élaboration d'un plan local d'urbanisme[16].

### Risques majeurs

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Le territoire de la commune de Montfranc est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), feux de forêts et séisme (sismicité très faible). Il est également exposé à un risque particulier, le risque radon[17],[18].

#### Risques naturels

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Le Plan départemental de protection des forêts contre les incendies découpe le département de l’Aveyron en sept « bassins de risque » et définit une sensibilité des communes à l’aléa feux de forêt (de faible à très forte). La commune est classée en sensibilité faible[19].

#### Risque particulier

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Dans plusieurs parties du territoire national, le radon, accumulé dans certains logements ou autres locaux, peut constituer une source significative d’exposition de la population aux rayonnements ionisants. Toutes les communes du département sont concernées par le risque radon à un niveau plus ou moins élevé. Selon le dossier départemental des risques majeurs du département établi en 2013, la commune de Montfranc est classée à risque faible avec facteurs géologiques[20]. Un décret du 4 juin 2018 a modifié la terminologie du zonage définie dans le code de la santé publique[21] et a été complété par un arrêté du 27 juin 2018 portant délimitation des zones à potentiel radon du territoire français. La commune est désormais en zone 2, à savoir zone à potentiel radon faible mais sur lesquelles des facteurs géologiques particuliers peuvent faciliter le transfert du radon vers les bâtiments[22].

## Toponymie

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## Histoire

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La paroisse Saint-Léonard de Carme[24] dite aussi de Montfranc a appartenu aux Hospitaliers jusqu'à la révolution française. La chapelle de Montfranc était une annexe du membre de Saint-Pierre de Combejac rattaché à la commanderie de Rayssac[25],[26] tout comme le Mas-Dieu[27] à l'est du village[Note 1].

Lors des Guerres de religion, Montfranc fut prise par les protestants en 1573 et la garnison catholique de 35 soldats fut décimée[28].

En 1800, Montfranc a été réunie à la commune de Laval-Roquecezière, puis en 1816 à celle de Pousthomy. Elle fut érigée en commune distincte en 1853[28].

## Politique et administration

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### Découpage territorial

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La commune de Montfranc est membre de la communauté de communes Monts, Rance et Rougier[I 2], un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre créé le 1er janvier 2017 dont le siège est à Belmont-sur-Rance. Ce dernier est par ailleurs membre d'autres groupements intercommunaux[29].

Sur le plan administratif, elle est rattachée à l'arrondissement de Millau, au département de l'Aveyron et à la région Occitanie[I 2]. Sur le plan électoral, elle dépend du canton des Causses-Rougiers pour l'élection des conseillers départementaux, depuis le redécoupage cantonal de 2014 entré en vigueur en 2015[I 2], et de la troisième circonscription de l'Aveyron pour les élections législatives, depuis le dernier découpage électoral de 2010[30].

* Montfranc dans l'intercommunalité en 2020.

* Montfranc dans le canton des Causses-Rougiers en 2020.

* Montfranc dans l'arrondissement de Millau en 2020.

### Élections municipales et communautaires

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#### Élections de 2020

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Le conseil municipal de Montfranc, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours[31] avec candidatures isolées ou groupées et possibilité de panachage[32]. Compte tenu de la population communale, le nombre de sièges à pourvoir lors des élections municipales de 2020 est de 11. Sur les dix candidats en lice[33], dix sont élus dès le premier tour, le 15 mars 2020, correspondant à la totalité des sièges à pourvoir, avec un taux de participation de 48,05 %[34]. Michelle Fontanilles, maire sortante, est réélue pour un nouveau mandat le 3 juillet 2020[35].

Dans les communes de moins de 1 000 habitants, les conseillers communautaires sont désignés parmi les conseillers municipaux élus en suivant l’ordre du tableau (maire, adjoints puis conseillers municipaux) et dans la limite du nombre de sièges attribués à la commune au sein du conseil communautaire[36]. Un siège est attribué à la commune au sein de la communauté de communes Monts, Rance et Rougier[37].

#### Liste des maires

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Liste des maires successifs  Période  | Identité  | Étiquette  | Qualité

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| 2001  | Marin Nicouleau  |  |
mars 2001  | mars 2008  | Denise Galonnier  |  |
mars 2008  |  | Michèle Fontanilles  | DVD | Salariée du secteur médical
mars 2014  | En cours  | Michelle Fontanilles[38],[39] |  | Personne sans activité professionnelle de 60 ans et plus (non retraitée)
Les données manquantes sont à compléter.

## Démographie

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L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[40]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2005[41].

En 2021, la commune comptait 126 habitants[Note 2], en stagnation par rapport à 2015 (Aveyron : +0,17 %, France hors Mayotte : +1,84 %).

Évolution de la population  [ modifier ] 1793 | 1800 | 1851 | 1856 | 1861 | 1866 | 1872 | 1876 | 1881

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260| 249| 319| 304| 283| 281| 270| 282| 294
Évolution de la population  [ modifier ], suite (1) 1886 | 1891 | 1896 | 1901 | 1906 | 1911 | 1921 | 1926 | 1931

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277| 271| 278| 255| 280| 268| 202| 246| 260
Évolution de la population  [ modifier ], suite (2) 1936 | 1946 | 1954 | 1962 | 1968 | 1975 | 1982 | 1990 | 1999

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264| 233| 190| 188| 181| 154| 168| 158| 135
Évolution de la population  [ modifier ], suite (3) 2005 | 2006 | 2010 | 2015 | 2020 | 2021 | - | - | -

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130| 131| 128| 126| 128| 126| -| -| -

De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[42] puis Insee à partir de 2006[43].)

Histogramme de l'évolution démographique

## Économie

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### Emploi

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Taux de chômage  Division | 2008 | 2013 | 2018

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Commune[I 5] | 8,6 % | 2,6 % | 1,6 %
Département[I 6] | 5,4 % | 7,1 % | 7,1 %
France entière[I 7] | 8,3 % | 10 % | 10 %

En 2018, la population âgée de 15 à 64 ans s'élève à 63 personnes, parmi lesquelles on compte 84,4 % d'actifs (82,8 % ayant un emploi et 1,6 % de chômeurs) et 15,6 % d'inactifs[Note 3],[I 5]. En 2018, le taux de chômage communal (au sens du recensement) des 15-64 ans est inférieur à celui de la France et du département, alors qu'en 2008 la situation était inverse.

La commune est hors attraction des villes[Carte 1],[I 8]. Elle compte 29 emplois en 2018, contre 43 en 2013 et 51 en 2008. Le nombre d'actifs ayant un emploi résidant dans la commune est de 54, soit un indicateur de concentration d'emploi de 52,9 % et un taux d'activité parmi les 15 ans ou plus de 48,7 %[I 9].

Sur ces 54 actifs de 15 ans ou plus ayant un emploi, 19 travaillent dans la commune, soit 35 % des habitants[I 10]. Pour se rendre au travail, 76,4 % des habitants utilisent un véhicule personnel ou de fonction à quatre roues, 10,9 % s'y rendent en deux-roues, à vélo ou à pied et 12,7 % n'ont pas besoin de transport (travail au domicile)[I 11].

### Activités hors agriculture

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17 établissements[Note 4] sont implantés à Montfranc au 31 décembre 2019[I 12]. Le secteur de l'industrie manufacturière, des industries extractives et autres est prépondérant sur la commune puisqu'il représente 35,3 % du nombre total d'établissements de la commune (6 sur les 17 entreprises implantées à Montfranc), contre 17,7 % au niveau départemental[I 13].

### Agriculture

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| 1988 | 2000 | 2010 | 2020

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Exploitations | 17 | 9 | 9 | 3
SAU[Note 5] (ha) | 495 | 533 | 567 | 406

La commune est dans les Monts de Lacaune, une petite région agricole occupant le sud du département de l'Aveyron[44]. En 2020, l'orientation technico-économique de l'agriculture[Note 6] sur la commune est l'élevage d'ovins ou de caprins[Carte 2]. Trois exploitations agricoles ayant leur siège dans la commune sont dénombrées lors du recensement agricole de 2020[Note 7] (17 en 1988). La superficie agricole utilisée est de 406 ha[46],[Carte 3],[Carte 4].

## Culture locale et patrimoine

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### Lieux et monuments

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* Église de l'Assomption de Montfranc.
* Chapelle Saint-Léonard de Montfranc.

### Personnalités liées à la commune

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## Bibliographie

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* (oc + fr) Christian-Pierre Bedel, Sent-Sarnin : Balaguièr, Brasc, Combret, Copiac, La Bastida-Solatges, La Sèrra, La Val-Ròca-Cesièira, Martrinh, Montclar, Montfranc, Plasença, Postòmis, Sant-Jòri / Christian-Pierre Bedel et les habitants del canton de Sent-Sarnin, Rodez, Mission départementale de la culture, coll. « Al canton », 1992, 232 p., ill., couv. ill. ; 28 cm (ISBN 2-907279-10-6, ISSN 1151-8375, BNF 35529736)

## Articles connexes

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Sur les autres projets Wikimedia :

* Montfranc, sur Wikimedia Commons
* Montfranc, sur le Wiktionnaire

* Liste des communes de l'Aveyron
* Grand prieuré de Saint-Gilles de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem

## Liens externes

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* Montfranc sur vivre au pays des grands causses
* Montage photo (aérienne) par un homonyme
* Insee - Chiffres clés : Montfranc.

## Notes et références

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### Notes et cartes

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* Notes

1. ↑ 43° 50′ 54″ N, 2° 34′ 57″ E.
2. ↑ Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024, millésimée 2021, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2023, date de référence statistique : 1er janvier 2021.
3. ↑ Les inactifs regroupent, au sens de l'Insee, les élèves, les étudiants, les stagiaires non rémunérés, les pré-retraités, les retraités et les autres inactifs.
4. ↑ L'établissement, au sens de l’Insee, est une unité de production géographiquement individualisée, mais juridiquement dépendante de l'unité légale. Il produit des biens ou des services.
5. ↑ Les données relatives à la surface agricole utilisée (SAU) sont localisées à la commune où se situe le lieu principal de production de chaque exploitation. Les chiffres d'une commune doivent donc être interprétés avec prudence, une exploitation pouvant exercer son activité sur plusieurs communes, ou plusieurs départements voire plusieurs régions.
6. ↑ L'orientation technico-économique est la production dominante de l'exploitation, déterminée selon la contribution de chaque surface ou cheptel à la production brute standard.
7. ↑ Le recensement agricole est une opération décennale européenne et obligatoire qui a pour objectif d'actualiser les données sur l'agriculture française et de mesurer son poids dans l'agriculture européenne[45].

* Cartes

1. ↑ Agence nationale de la cohésion des territoires, « Carte de la commune dans le zonage des aires d'attraction de villes. », sur l'observatoire des territoires (consulté le 10 avril 2021).
2. ↑ « Recensement agricole 2020 - Carte de la spécialisation de la production agricole par commune », sur stats.agriculture.gouv.fr (consulté le 30 janvier 2022).
3. ↑ « Recensement agricole 2020 - Carte du nombre d'exploitations et de la surface agricole utilisée (SAU) moyenne par commune », sur stats.agriculture.gouv.fr (consulté le 30 janvier 2022).
4. ↑ « Recensement agricole 2020 - Carte de la surface agricole utilisée (SAU) par commune et de la SAU moyenne », sur stats.agriculture.gouv.fr (consulté le 30 janvier 2022).

### Références

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#### Site de l'Insee

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1. ↑ « La grille communale de densité », sur insee,fr, 28 mai 2024 (consulté le 1er juillet 2024).
2. ↑ a b c et d Insee, « Métadonnées de la commune de Montfranc ».
3. ↑ « Base des aires d'attraction des villes 2020. », sur insee.fr, 21 octobre 2020 (consulté le 1er juillet 2024).
4. ↑ Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier Pégaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville », sur insee.fr, 21 octobre 2020 (consulté le 1er juillet 2024).
5. ↑ a et b « Emp T1 - Population de 15 à 64 ans par type d'activité en 2018 à Montfranc » (consulté le 26 janvier 2022).
6. ↑ « Emp T1 - Population de 15 à 64 ans par type d'activité en 2018 dans l'Aveyron » (consulté le 26 janvier 2022).
7. ↑ « Emp T1 - Population de 15 à 64 ans par type d'activité en 2018 dans la France entière » (consulté le 26 janvier 2022).
8. ↑ « Base des aires d'attraction des villes 2020 », sur site de l'Insee (consulté le 10 avril 2021).
9. ↑ « Emp T5 - Emploi et activité en 2018 à Montfranc » (consulté le 26 janvier 2022).
10. ↑ « ACT T4 - Lieu de travail des actifs de 15 ans ou plus ayant un emploi qui résident dans la commune en 2018 » (consulté le 26 janvier 2022).
11. ↑ « ACT G2 - Part des moyens de transport utilisés pour se rendre au travail en 2018 » (consulté le 26 janvier 2022).
12. ↑ « DEN T5 - Nombre d'établissements par secteur d'activité au 31 décembre 2019 à Montfranc » (consulté le 30 janvier 2022).
13. ↑ « DEN T5 - Nombre d'établissements par secteur d'activité au 31 décembre 2019 dans l'Aveyron » (consulté le 30 janvier 2022).

#### Autres sources

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1. ↑ Carte IGN sous Géoportail
2. ↑ « Fiche communale de Montfranc », sur le système d'information pour la gestion des eaux souterraines en Occitanie (consulté le 15 octobre 2020).
3. ↑ Sandre, « l'Ambiasselle »
4. ↑ a et b Daniel Joly, Thierry Brossard, Hervé Cardot, Jean Cavailhes, Mohamed Hilal et Pierre Wavresky, « Les types de climats en France, une construction spatiale », Cybergéo, revue européenne de géographie - European Journal of Geography, no 501, 18 juin 2010 (DOI 10.4000/cybergeo.23155, lire en ligne, consulté le 13 novembre 2023)
5. ↑ « Zonages climatiques en France métropolitaine. », sur pluiesextremes.meteo.fr (consulté le 13 novembre 2023).
6. ↑ « Orthodromie entre Montfranc et La Bastide-Solages », sur fr.distance.to (consulté le 13 novembre 2023).
7. ↑ « Station Météo-France « Bastide Solages » (commune de La Bastide-Solages) - fiche climatologique - période 1991-2020 », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le 13 novembre 2023).
8. ↑ « Station Météo-France « Bastide Solages » (commune de La Bastide-Solages) - fiche de métadonnées. », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le 13 novembre 2023).
9. ↑ « Climadiag Commune : diagnostiquez les enjeux climatiques de votre collectivité. », sur meteofrance.fr, novembre 2022 (consulté le 13 novembre 2023).
10. ↑ « Les espaces protégés. », sur le site de l'INPN (consulté le 10 mai 2022).
11. ↑ « Qu'est-ce qu'un parc naturel régional ? », sur parc-grands-causses.fr (consulté le 7 octobre 2020).
12. ↑ « PNR des Grandes Causses - découverte du patrimoine », sur parc-grands-causses.fr (consulté le 7 octobre 2020).
13. ↑ « PNR des Grandes Causses - fiche descriptive », sur le site de l'inventaire national du patrimoine naturel (consulté le 7 octobre 2020).
14. ↑ « CORINE Land Cover (CLC) - Répartition des superficies en 15 postes d'occupation des sols (métropole) », sur statistiques.developpement-durable.gouv.fr (consulté le 5 décembre 2020).
15. ↑ « Le SCOT du PNR des Grands Causses - présentation générale », sur parc-grands-causses.fr (consulté le 17 octobre 2020).
16. ↑ « Etat par commune des POS, PLU et cartes communales », sur observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le 18 octobre 2020).
17. ↑ [PDF]« Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) de l'Aveyron - Liste des risques par commune », sur aveyron.gouv.fr (consulté le 23 octobre 2020).
18. ↑ « Les risques près de chez moi - commune de Montfranc », sur Géorisques (consulté le 17 octobre 2022).
19. ↑ « Dossier départemental des risques majeurs de l’Aveyron - Le risque feu de forêt », sur le site de la préfecture départementale (consulté le 23 octobre 2020).
20. ↑ [PDF]« Dossier départemental des risques majeurs de l'Aveyron - le risque radon », sur le site de la préfecture de l’Aveyron (consulté le 23 octobre 2020).
21. ↑ « Article R1333-29 du code de la Santé publique », sur legifrance.gouv.fr (consulté le 22 octobre 2020).
22. ↑ « Arrêté du 27 juin 2018 portant délimitation des zones à potentiel radon du territoire français », sur legifrance.gouv.fr (consulté le 22 octobre 2020).
23. ↑ Auguste Vidal, L'ancien diocèse d'Albi, d'après les registres de notaires, A. Picard et fils (Paris), 1913, p. 250-261, lire en ligne sur Gallica
24. ↑ Le village était constitué de deux paroisses attenantes : Saint-Léonard de Carme à l'ouest et Montfranc à l'est, cf. la carte de Cassini. C'est celle de Saint-Léonard de Carme souvent désignée dans les sources en tant que chapelle de Montfranc qui appartenait aux Hospitaliers, cf. acte notarié du 17 mai 1556[23].
25. ↑ Emmanuel-Ferdinand de Grasset, Bouches-du-Rhône : Archives ecclésiastiques -Série H : Inventaire des archives du grand prieuré de Saint-Gilles, Paris, Imp. Paul Dupont, coll. « Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790 », 1869 (lire en ligne), p. 44
26. ↑ Abbé C. Nicolas, « Histoire des grands prieurs et du prieuré de Saint-Gilles faisant suite au manuscrit de Jean Raybaud 1751-1806 : tome III », Mémoires de l'Académie de Nîmes, t. XXIX, 1906, p. 119, lire en ligne sur Gallica
27. ↑ Vidal 1913, p. 257, n°1689, lire en ligne sur Gallica

20 août 1596: Claude de Thézan-Vénasque, commandeur de Rayssac arrente les revenus de Saint-Pierre de Combejac, Roquecezière, Montfranc (Saint-Léonard de Carme), Le Cambajou et le Mas-Dieu. L'auteur indique en note 6 qu'il s'agit du mas-dieu de l'ancienne commune de Marsal or ce serait plutôt le lieu-dit Le Mas-dieu sur la commune de Montfranc car d'un point de vue géographique celui de Marsal est beaucoup plus voire trop éloigné des autres annexes de Saint-Pierre de Combejac.

28. ↑ a et b Christian-Pierre Bedel, Sent-Sarnin: Balaguièr, Brasc, Combret, Copiac, La Bastida-Solatges, La Sèrra, La Val-Ròca-Cesièira, Martrinh, Montclar, Montfranc, Plasença, Postòmis, Sant-Jòri, Mission départementale de la culture, coll. « Al canton », 1992, 248 p. (ISBN 978-2-907279-10-9)
29. ↑ « communauté de communes Monts, Rance et Rougier - fiche descriptive au 10 octobre 2020 », sur banatic.interieur.gouv.fr (consulté le 24 octobre 2020).
30. ↑ « Découpage électoral de l'Aveyron (avant et après la réforme de 2010) », sur politiquemania.com (consulté le 24 octobre 2020).
31. ↑ Article L. 252 du Code électoral
32. ↑ « Municipales : le mode de scrutin dans les communes de moins de 1000 habitants », sur vie-publique.fr, 26 avril 2018 (consulté le 29 octobre 2020).
33. ↑ « Candidatures au 1er tour pour Montfranc », sur site du ministère de l'Intérieur (consulté le 29 octobre 2020).
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35. ↑ « Répertoire national des élus - version du 3 septembre 2020 », sur data.gouv.fr (consulté le 29 octobre 2020).
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