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Institutions bruxelloises

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Le premier logo de la région de Bruxelles-Capitale de 1991 à 2015.

Les institutions bruxelloises désignent les différentes institutions politiques et administratives de la région de Bruxelles-Capitale, en Belgique.

Les institutions bruxelloises furent mises en place lors de la troisième réforme de l’État belge par la loi spéciale du [1].

Composition

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Les institutions bruxelloises se composent :

Chaque commission est dotée d'une assemblée, composée des membres de l'assemblée régionale bruxelloise selon leur rôle linguistique, et d'un organe exécutif (dénommé collège ou collège réuni) composé des ministres et secrétaires d'État régionaux selon leur appartenance linguistique.

Notes et références

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Licensed under CC BY-SA 3.0 | Source: https://fr.wikipedia.org/wiki/Institutions_bruxelloises
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