Quota

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Un quota est un pourcentage déterminé, pouvant être imposé ou autorisé ; il se traduit par une quantification allouée à ou une répartition entre un ou plusieurs acteurs. On peut citer :

• Quotas de pêche : un quota de pêche est un total autorisé de capture accordé à un pays ou à un pêcheur pour une période d'un an.
• les quotas de production et de diffusion d'œuvres d'expression originale française, pour le cinéma, l'audiovisuel, et la chanson, dans le cadre de la politique d'exception culturelle française.
• Les quotas d'immigrants système de régulation quantitative de l'immigration :
  • Aux États-Unis, la loi dite du Quota Emergency Act de 1921
  • En Allemagne, la clé de Königstein
  • Dans l'Union européenne, système proposé de répartition de la Crise migratoire 2014-2016
• La discrimination positive est une forme de quotas appliqués au marché du travail
• En matière électorale, il existe des quotas ethniques ; en Inde, ils s'appliquent aussi aux femmes et sont appelés réservations
  • Loi d'exclusion des Chinois
• Quotas textiles
• Quota d'émission de gaz à effet de serre
• Quota laitier en Europe et au Canada : Parallèlement aux mesures de contrôle des importations et à la réglementation des prix, le quota constitue le fondement du système de gestion de l’offre pour les industries laitière et avicole au Canada. Attribués à l’échelle nationale (sauf pour le lait de consommation) et répartis à l’échelle provinciale, les quotas contrôlent la quantité de lait, d’œufs, de poulets et de dindes qu’un producteur peut produire.

• Quota ou les Pléthoriens, un roman de Vercors et Paul Silva-Coronel.

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Pour les articles ayant des titres homophones, voir Cotta, Cota (homonymie) et Kota (homonymie).